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Marques déposées par COMMUNE DE CHATEL
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CHATEL PORTES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEL PORTES DU SOLEIL
COMMUNE DE CHATEL, COMMUNE

Numéro de dépôt :
4215669
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2025
CHATEL PORTES DU SOLEIL de COMMUNE DE CHATEL

Présentation de la marque CHATEL PORTES DU SOLEIL

Déposée le 29 septembre 2015 par COMMUNE DE CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEL PORTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est COMMUNE DE CHATEL, COMMUNE domicilié(e) MAIRIE DE CHATEL, 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE CHATEL, M. RUBIN NICOLAS domicilié(e) MAIRIE DE CHATEL, 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France.

La marque CHATEL PORTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 35 39 40 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEL PORTES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

COMMUNE DE CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : la fête Berthoud


COMMUNE DE CHATEL, COMMUNE - MAIRIE DE CHATEL, 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France


COMMUNE DE CHATEL, M. RUBIN NICOLAS - MAIRIE DE CHATEL, 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Imprimerie ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Réservation de logements temporaires.